Déposée le 26 janvier 1996 par AUTOSPLICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOSPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est AUTOSPLICE, domicilié(e) 10121 Barnes Canyon Road, SAN DIEGO, Etat de Californie 92121 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque AUTOSPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSPLICE est expirée depuis le 26 janvier 2006.
AUTOSPLICE a également déposé les autres marques suivantes : "AUTOSPLICE"
AUTOSPLICE - 10121 Barnes Canyon Road, SAN DIEGO, Etat de Californie 92121 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Petits articles de matériel électrique; broches et supports réalisés entièrement ou principalement en métal; tous types de douilles, de réceptacles et de bornes à fiches et languettes, y compris des bornes à broches et languettes montées en surface, en bande, et douilles adaptées, réceptacles et bornes à broches et languettes; douilles continues et séparées, connecteurs et embases de bornes et broches; broches, douilles et bornes d'alimentation verticales, douilles, broches et bornes d'alimentation horizontales.Machines et appareils électriques pour réaliser des connections, machines pour fabriquer des broches, des bornes languettes, des douilles et des connecteurs; machines pour monter, assembler ou insérer des broches, des bornes à languettes, des douilles et des connecteurs et autres composants électriques actifs ou passifs pour réaliser des connections électriques et mécaniques, y compris les pièces et accessoires pour de telles machines.Connecteurs constitués de matière plastique et isolants non réalisés en matière plastique et/ou contacts métalliques, tableaux de connexions imprimés et cartes imprimées, ensembles de circuits électroniques, composants électroniques actifs et passifs, pièces et accessoires pour les éléments précédents
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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